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AIR O.P.S. - Règlement Européen des Opérations Aériennes - 1ère édition

AIR O.P.S. - Règlement Européen des Opérations Aériennes - 1ère édition
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Ce document, à jour au 24 avril 2015, contient les textes règlementaires relatifs aux opérations aériennes. Il est composée de deux parties distinctes :

-  La première partie comprend le règlement CE N° 216/2008 du Parlement Européen et du Conseil du 20 février 2008, concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence Européenne de la Sécurité Aérienne, et abrogeant la directive 91/670/CEE du Conseil, le règlement (CE) n° 1592/2002 et la directive 2004/36/CE ;

- La seconde partie comprend le règlement (UE) N° 965/2012 de la Commission du 5 octobre 2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (C.E.) N° 216/2008 du Parlement Européen et du Conseil.

Nb de pages : 436 pages
Format : 16 x 24 cm
Date de parution : août 2015

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