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AIRCREW - Règlementation UE relative aux Personnels Navigants - 1ère édition

AIRCREW - Règlementation UE relative aux Personnels Navigants - 1ère édition
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Ce document, à jour au 31 mars 2015, contient les textes règlementaires relatifs aux Personnels Navigants. Il se présente en deux parties distinctes.

La première partie comprend le règlement (UE) N° 1178/2011 de la Commission Européenne du 3 novembre 2011,
déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile, conformément au règlement (CE) N° 216/2008 du Parlement Européen et du Conseil.

La seconde partie comprend deux arrêtés :
- l'arrêté du 5 avril 2012 relatif à l'application du règlement (UE) N° 1178/2011 modifié de la Commission du 3 novembre 2011, déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile, conformément au règlement (CE) n°216/2008 du Parlement Européen et du Conseil et
- l'arrêté du 14 mars 2013 relatif à l'application pour le domaine des essais en vol du règlement (UE) N° 1178/2011 modifié de la Commission du 3 novembre 2011,
déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile, conformément au règlement (CE) N° 216/2008 du Parlement Européen et du Conseil.

Nb de pages : 307 pages
Format : 16 x 24 cm
Date de parution : août 2015

9900

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