La nouvelle réglementation de la circulation aérienne est entrée en vigueur ce 1er janvier, et vient d’être publiée par le S.I.A..

La réglementation est désormais proposée en 3 volumes :

- Le premier regroupe les Règles de l’Air (R.D.A.) et les Services de la Circulation Aérienne (S.C.A.), conformément à l’arrêté du 3 mars 2006 modifié et les textes associés. Il remplace les anciens R.C.A. 1 et 2.

- Le second concerne les procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne générale (R.C.A. 3), et contient l'arrêté du 6 juillet 1992 modifié (J.O.R.F. du 15 septembre 1992), modifié par les arrêtés du 18 décembre 1996, du 2 avril 1997, du 21 juin 2006 et du 22 août 2006.

- Le dernier présente la compatibilité des règles applicables à la circulation aérienne générale (C.A.G.) et à la circulation aérienne militaire (C.A.M.). Pour ce recueil, l’édition de 2002 est toujours en vigueur.

Le R.C.A. complet devrait arriver prochainement, sous forme d’un classeur au format A4, reprenant l’ensemble des textes réglementaires, et qui sera proposé avec une mise à jour régulière, envoyée directement par le S.I.A. aux abonnés, sur le même principe que les cartes VAC. Il devrait également être mis à disposition des usagers sous forme d’un C.D.-ROM, dans le courant de l’année 2007.

Au chapitre des nouvelles éditions, le F.C.L. 2, qui reprend l’arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d’équipage de conduite d’hélicoptères et les principaux textes complémentaires, a fait l’objet d’une nouvelle édition (la seconde), disponible également.

Bons vols… en respectant les nouvelles règles !

Bien cordialement et avec nos sentiments aéronautiques les meilleurs,



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